Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LYVER
BROCHIER S.A.

Numéro de dépôt :
1382536
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque LYVER

Déposée le 2 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BROCHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LYVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCHIER domicilié(e) 33, Avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES CHARPIEU (dossier no 2077403) - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 507 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2077403) - France.

La marque LYVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 23 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LYVER est expirée depuis le 2 décembre 2006.

BROCHIER a également déposé les autres marques suivantes : LYVERSCREEN , BROCHIER , LYVERSTORE , LYVERSKY , LYVERTEX , LYVERMOON , LYVERNIGHT , VICOTEX , INJECTEX , LYVERROLL


BROCHIER S.A. - 33, Avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES CHARPIEU (dossier no 2077403) - France - SIREN 956507867


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2077403) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1986 n°2077403 - Publication au BOPI 1986-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Fils et tissus industriels en toute matière fibreuse, fils en matière textile de tout genre et de toute espèce;tissus en tous genres et en toutes matières fibreuses;tissus industriels;tissus d'ameublement;stores et écrans, notamment à base de fils textiles de tout genre et de toute espèce, pouvant être enduits ou imprégnés de matière plastique et mélangés ou tissés avec des fils métallisés; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).